Vincent Marsala

De: Vincent MARSALA
inspecteur général des affaires sociales, responsable de la mission permanente d'audit interne auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
JORFTEXT000038670898(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 201923/06/2019
De: Vincent MARSALA
inspecteur général des affaires sociales, responsable de la mission permanente d'audit interne auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
JORFTEXT000037359560(source JORF)
délégation de signature
01 Septembre 201801/09/2018
De: Vincent MARSALA
chef de la mission permanente d'audit interne des ministères chargés des affaires sociales
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
au titre du 5° du II de l'article 1er du décret du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes
a) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement scolaire
Groupe:
Comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036521076(source JORF)
nomination
20 Janvier 201820/01/2018
De: Vincent MARSALA
inspecteur général des affaires sociales, responsable des missions permanentes auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
JORFTEXT000035568402(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: Marsala (Vincent)
Objet:
personnalités qualifiées du comité ministériel d'audit interne
Groupe:
Comité ministériel d'audit interne
date_debut="2015-07-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030855440(source JORF)
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: MARSALA (Vincent)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45 du code de la santé publique
e)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en épidémiologie
dont une
sur proposition du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
Institut de veille sanitaire
duree="quatre ans renouvelable"
JORFTEXT000029066882(source JORF)
nomination
11 Juin 201411/06/2014
De: Vincent MARSALA
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du jury de soutenance de mémoire de fin de formation des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2012-2013
Groupe:
Jury de soutenance de mémoire de fin de formation des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2012-2013
AFSR1330380A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201315/07/2013
De: Vincent MARSALA
inspecteur général des affaires sanitaires et sociales
Objet:
membres du jury de soutenance de mémoire de fin de formation des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2011-2012
Groupe:
Jury de soutenance de mémoire de fin de formation des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2011-2012
AFSR1230424A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201215/08/2012
De: Vincent MARSALA
Objet:
conseiller général des établissements de santé
Groupe:
Conseil générale des établissements de santé
date_debut="2011-11-21"
ETSN1230153A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Mai 201215/05/2012
De: MARSALA (Vincent)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé"
JORFTEXT000024831949(source JORF)
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Vincent MARSALA
inspecteur général des affaires sanitaires et sociales
Objet:
membres du jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins-inspecteurs de santé publique, promotion 2010-2011
Groupe:
Jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins-inspecteurs de santé publique, promotion 2010-2011
ETSR1130284A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Vincent MARSALA
conseiller général des établissements de santé
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 4 du décret du
21 juin 2006
susvisé
membre suppléant
Groupe:
Comité de sélection
suppleant
JORFTEXT000024061174(source JORF)
nomination
25 Mai 201125/05/2011
De: Vincent MARSALA
médecin général de santé publique
Objet:
conseiller général des établissements de santé
Groupe:
Conseil générale des établissements de santé
date_debut="2010-05-01"
duree="trois ans"
SASC1030404A(source BOSanté)
renouvellement
15 Juillet 201015/07/2010
De: Vincent Marsala
médecin inspecteur général à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Rhône-Alpes
Objet:
conseiller général des établissements de santé par voie de détachement
Groupe:
Conseil générale des établissements de santé par voie de détachement
date_debut="2007-05-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000821985(source JORF)
nomination
24 Avril 200724/04/2007
De: Vincent Marsala
médecin inspecteur régional de santé publique de Rhône-Alpes
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Médecins inspecteurs régionaux de la santé
Titulaire
Groupe:
Santé et des solidarités
JORFTEXT000000815045(source JORF)
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Vincent Marsala
médecin inspecteur régional de santé publique de Rhône-Alpes
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Médecins inspecteurs régionaux de la santé
Titulaires
Groupe:
Santé et des solidarités
JORFTEXT000000636370(source JORF)
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Marsala (Vincent)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2000 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000580716(source JORF)
inscription
30 Décembre 199930/12/1999